Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROTEA AROMES BOIS DE CHÊNE - OAK WOOD ESSENCE
PROTEA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98718583
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2028

Présentation de la marque PROTEA AROMES BOIS DE CHÊNE - OAK WOOD ESSENCE

Déposée le 13 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTEA AROMES BOIS DE CHÊNE - OAK WOOD ESSENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEA FRANCE domicilié(e) 11 ROUTE DES BARBOTTINS, BP 13 - 16130 - GENSAC-LA-PALLUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 876 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PROTEA AROMES BOIS DE CHÊNE - OAK WOOD ESSENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROTEA AROMES BOIS DE CHÊNE - OAK WOOD ESSENCE arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

PROTEA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COPEAUX DE CHÊNE TOASTÉS , COPEAUX TOASTÉS , COPEAUX DE CHÊNE , GENSAC SPRINGS


PROTEA FRANCE, Société par actions simplifiée - 11 ROUTE DES BARBOTTINS, BP 13 - 16130 - GENSAC-LA-PALLUE - France - SIREN 402876411


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2007 n°2351821 - Publication au BOPI 2007-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2017 n°2666457 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-12

Colorants alimentaires, extraits végétaux à pouvoir colorant. Extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Sauces (condiments), épices, arômes et aromates. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines semences Aliments pour animaux, malt. Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; Boissons de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Transformation des produits agricoles d'autrui.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.